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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHATEAUD'EAU
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CHATEAU NOIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU NOIR
CHATEAUD'EAU S.A.

Numéro de dépôt :
95590536
Date de dépôt :
02/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2005

Présentation de la marque CHATEAU NOIR

Déposée le 2 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) CHATEAUD'EAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-45 du 10 novembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHATEAUD'EAU domicilié(e) 139/147, avenue Paul Vaillant Couturier, 93126 LA COURNEUVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE - MAJEROWICZ CNIT WTC2 - France.

La marque CHATEAU NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95590536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU NOIR est expirée depuis le 2 octobre 2005.

CHATEAUD'EAU a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAUD EAU AU SERVICE DE VOTRE BIEN-ETRE , CHATEAU LA POMPE , VOLCOME , CHATEAU LA POMPE


CHATEAUD'EAU S.A. - 139/147, avenue Paul Vaillant Couturier, 93126 LA COURNEUVE - France


BREESE - MAJEROWICZ CNIT WTC2 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-11

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

Distributeurs automatiques, notamment distributeurs automatiques de boissons, distributeurs automatiques de produits alimentaires.Lait et produits laitiers, potages, pulpe de fruits.Café, thé, cacao, sucre, succédanés de café, pâtisseries, confiseries, préparations aromatiques à usage alimentaire, biscottes.Bières, boissons sans alcool, essences pour la préparation de boissons, sirops pour boissons, eaux, boissons de fruits non alcooliques, jus de fruits, jus végétaux, limonades, jus de tomates

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.